Qu’est-ce que les CEE et comment cela fonctionne-t-il ?

Vous voulez rénover pour améliorer l’efficacité énergétique, économiser de l’énergie et de l’argent à long terme ? Ces initiatives peuvent être coûteuses, mais il existe un certain nombre de programmes qui permettent de réduire les coûts. Le plus important d’entre eux est le CEE (Certificats d’Économies d’Énergies), que les gouvernements ont introduit dans le cadre de l’accord de Kyoto visant à réduire les émissions de gaz à effet de serre. Ils imposent aux fournisseurs d’énergie de promouvoir l’efficacité énergétique auprès des consommateurs d’énergie (collectivités locales, particuliers, entreprises et professionnels). Nous vous expliquons cela plus en détails.

Qu’est-ce que le CEE ?

En pratique, le système CEE entreprise oblige les fournisseurs d’énergie à encourager leurs clients et le public français à prendre des mesures pour réduire la consommation d’énergie. Ces incitations comprennent des primes à l’énergie sous forme de transferts d’euros ou de chèques pour les projets de modernisation énergétique.

Quel est l’objectif du CEE ?

– Installez des équipements qui contribuent à diminuer la consommation d’énergie, comme les systèmes de récupération de chaleur pour le chauffage et les équipements industriels.

– Réaliser des travaux tels que l’isolation.

– Changer les habitudes, par exemple en adoptant certaines pratiques ou comportements environnementaux. Les entreprises peuvent former les conducteurs à une conduite plus écologique ou à l’utilisation d’huiles économes en carburant et de pneus respectueux de l’environnement.

CEE : Comment cela fonctionne-t-il ?

Chaque mesure d’économie d’énergie (généralement des projets d’amélioration de la performance énergétique) se voit attribuer une CEE(Certificats d’Économies d’Énergies). Pour l’utiliser, les actions suivantes sont nécessaires:

  • Total Energie ou l’un de ses partenaires spécialisés lance une offre de prime pour le financement de mesures d’efficacité énergétique conformes aux normes CEE.
  • Dès l’acceptation de l’offre et avant la signature de l’offre, une ou plusieurs mesures d’efficacité énergétique répondant aux exigences du programme CEE doivent être mises en œuvre par un expert RGE qualifié.
  • Après l’achèvement des travaux et la confirmation de la conformité aux exigences, Total Energies ou son partenaire versera le prix en euros ou le déduira de votre compte.

Le label RGE est un label qui reconnaît les entreprises qui répondent à certains critères au moment de l’accomplissement de travaux d’économie énergétique dans l’habitat. C’est un sceau reconnu par l’État.

À qui s’adresse le CEE ?

Le programme Passeport pour l’énergie se compose de deux parties.

– CEE pour les ménages à revenus « modérés » et « très modérés ».

– CEE pour les autres ménages.

À noter : les ménages aux revenus « très modérés » bénéficient de primes plus élevées.

CEE : Qu’en est-il de ceux qui sont obligés ?

La CEE vise ainsi à imposer les vendeurs d’énergie (gaz, électricité, carburant, etc.) à économiser l’énergie. Les vendeurs d’énergie sont appelés  » obligées ». Selon le schéma de la CEE, l’État leur fixe certains quotas d’économie d’énergie. Les quotas alloués doivent répondre à des objectifs pluriannuels, qui sont fixés tous les trois ans. À la fin de cette période, l’obligé doit démontrer qu’il a atteint son quota d’économies d’énergie en fournissant le nombre du CEE correspondant. Lorsqu’une entreprise acquiert un CEE, cela correspond à une économie de 1 kWh.

 

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