Séminaires "Concertation, Décision et Environnement"

Organisateur du Séminaire :  ENGREF - Laurent MERMET et Alexandre EMERIT - Département Environnement 19, Avenue du Maine 75732 Paris Cedex 15

Résumé : La visée du séminaire "Concertation, Décision et Environnement" était triple : offrir un forum de débat entre praticiens et chercheurs sur les questions de "concertation, décision et environnement" ;  faire dialoguer entre elles des disciplines qui travaillent sur ces questions, mais qui ont peu l’habitude et l’occasion de confronter leurs approches ;  mobiliser de nouveaux chercheurs, de nouvelles équipes sur ces questions.
Ce séminaire, trimestriel, couplé avec le programme CDE mais ne se limitant ni à ses équipes ni à ses instances, était organisé à partir de juin 2000 à l’ENGREF. Il visait la participation aussi bien de chercheurs que de praticiens, et a donné lieu à une publication annuelle (cf. ci-dessous). Chaque séance s’est déroulée sur une demi-journée. Elle a regroupé autour d’un thème ou d’une problématique deux séquences d’environ 1 heure 45. Chacune de ces séquences était composée d’une présentation de 40 minutes, suivie d’une table ronde de 20 minutes, et enfin d’une discussion ouverte de 45 minutes.

Publications des actes du séminaire :

actes croises

 Concertation, décision et environnement. Regards croisés. Volume I, II, III (2003) ; Volume IV (2006). Raphael Billé, Laurent Mermet, Martine Berlan-Darqué et ali. (et al.) La Documentation Française, collection ''L’environnement en débat''.
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Concertations orchestrées ou négociations décisives ? Moments et enjeux de négociation dans les processus de décision - Quels enseignements pour la concertation et pour la gestion globale de la ressource en eau ?

Responsable scientifique : Laurent MERMET, ENGREF

 

  • Montant de la subvention : 17 303 Euros TTC
  • Durée : 24 mois
  • Date de fin de projet : janvier 2005

 

Résumé : Cette recherche a porté sur les processus de décision et de négociation qui conduisent à la réalisation de projets d’infrastructures, en particulier de barrages-réservoirs. Elle a visé à analyser (1) la manière dont ces projets sont conçus et portés par leurs promoteurs, ainsi que (2) les instances et processus de négociation et de décision où ils peuvent être mis en discussion entre les acteurs concernés par leur réalisation.
L’enjeu et l’objectif de ce travail étaient de définir des méthodes pour mieux identifier et mieux assurer les prises que les processus de décision complexes concernant les infrastructures offrent (1) à une évaluation du caractère plus ou moins négocié de la décision publique, et (2) à des modifications dans la conduite et la mise en discussion des projets qui puissent déboucher sur des décisions plus et mieux “ négociées ”.
Le rapport final est présenté en deux tomes.
Le premier sous-titré “les moments de recherche d’accord dans les projets d’infrastructure qui mettent jeu l’environnement et les ressources naturelles”, porte sur la place et le rôle de la négociation dans les processus de décision.
Le second, sous-titré “comptabiliser les enjeux pour éclairer les processus”, porte sur les problèmes théoriques et méthodologiques que soulève la mise en évidence des enjeux, en particulier distributifs, des négociations et processus de décision. Il reprend sans modifications de fond le document présenté comme rapport intermédiaire de la recherche, en septembre 2003.
Deux mémoires de DEA ont été conduits et financés dans le cadre du projet, réalisés par trois étudiants.


Documents à télécharger :

 

 

Publications :

 

 

Les deux dernières décennies ont vu prévaloir des analyses de la négociation fondées sur l’étude du processus et des conceptions qui mettent en avant la dimension intégrative (« gagnant-gagnant ») de la négociation. Analyses du processus et conceptions intégratives apportent beaucoup à la théorie et à la pratique de la négociation. Mais dans certaines situations, elles peuvent aussi devenir le support d’une exploitation stratégique, et être utilisées pour masquer les effets re-distributifs de certaines décisions pourtant présentées comme « négociées ». De tels cas sont fréquents, par exemple, dans le domaine de l’environnement et du développement durable. Pour identifier ces cas de « pseudonégociations », il faut compléter l’analyse du processus de négociation et de décision par un examen critique de ses enjeux et de ses résultats. Nous montrons ici que cet examen ressort d’une comptabilité analytique encore largement à inventer. Il s’agit en effet de pointer en
détail les gains et les pertes en jeu dans la négociation et de les imputer clairement aux différents protagonistes. Dans le cas présenté ici comme exemple - un projet de route forestière instruit par l’IPHB (Institution Patrimoniale du Haut-Béarn) -cet exercice permet de montrer que dans une décision présentée de manière abusive comme un compromis négocié, tous les gains vont en fait à l’une des parties, toutes les pertes à l’autre, et qu’aucune valeur n’est créée. De telles analyses nous semblent particulièrement nécessaires pour l’étude de négociations publiques, où l’on tend parfois à mettre en avant les processus complexes qui permettent de déboucher sur des décisions de principe (plans, programmes, etc.), et à laisser entre parenthèses les enjeux sous-jacents de distribution des fonds publics, pourtant très importants aussi bien pour comprendre la négociation et la décision, que pour évaluer son résultat.

 

 

 

Les deux dernières décennies ont vu se multiplier expériences de concertation innovantes et réformes de procédure en matière d’aménagement public. Ces innovations poursuivent dans l’ensemble le but de conférer aux décisions un caractère plus « négocié » - c’est-à-dire fondé autant que possible sur des accords mutuels et prenant en compte les besoins des parties prenantes. L’enjeu de ces évolutions est souvent perçu comme l’abandon du modèle classique d’aménagement (où l’aménageur tente d’imposer une décision déjà prise) pour instituer un modèle de décision plus collégial (où les usagers auraient l’initiative). Sur la base de plusieurs recherches de terrain, nous montrons ici que l’enjeu déterminant n’est pas tant l’instauration d’instances collégiales de concertation en amont, que la sortie des dynamiques de « forçage » où certains aménageurs tentent d’imposer leurs projets. Nous proposons ici six critères pour apprécier le degré et la nature du « forçage » en jeu dans un processus de décision. Ces critères peuvent notamment être appliqués à l’évaluation de dispositifs de concertation. Plus largement, cette analyse nous conduit à mettre en avant un modèle de décision qui remet la confrontation entre les porteurs de projets et leurs opposants au centre de l’analyse et au fondement des efforts pour instaurer des processus de décision qui offrent plus de place à la négociation.

 

 

Nouvelles Technologies de l’Information et de la Communication et Environnement : le rôle des nouveaux intermédiaires dans l’élaboration et le suivi des décisions en matière d’environnement

Responsable scientifique : Pierre GARROUSTE, ATOM, Université Paris 1

  • Montant de la subvention : 26 920 Euros TTC
  • Durée : 24 mois
  • Date de fin de projet : février 2005

Résumé : Ce projet vise à étudier le rôle, dans la diminution des coûts de transaction, exercé par de nouveaux intermédiaires (agences publiques et privées) mobilisant des NTIC, qui collectent l’information, la codifient, la traitent et la diffusent. Il s’agit d’étudier et de comparer les structures de réseau autour de ces intermédiaires dans le domaine de la gestion des déchets ménagers et de l’eau.

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La place des NTIC dans l’émergence, dans l’appropriation et dans le débat autour d’un objet environnemental : le cas des rejets polluants
 

Responsables scientifiques : Yves JEANNERET et Nicole D'ALMEIDA, Université Paris IV-CELSA-CNRS LALICC / Suzanne de Cheveigné, SHADYC

  • Montant de la subvention : 16 302 Euros TTC
  • Durée : 24 mois
  • Date de fin de projet : janvier 2005

Résumé : L’objectif de cette recherche est d’analyser la construction et la circulation des discours environnementaux tels qu’ils se développent autour et/ou à partir des NTIC. Il s’agit d’analyser la rhétorique des acteurs, leur stratégie d’énonciation et de publicisation de la question environnementale dans un paysage médiatique où les auteurs opérent une focalisation particulière sur les médias informatisés. Le projet se propose plus précisément d’étudier dans quelle mesure les NTIC modifient ou renforcent le processus de formalisation, de publicisation et de discussion autour d’un objet environnemental : les rejets polluants.

Documents à télécharger :

Publication  :

  • JAHNICH Mathieu, De CHEVEIGNE Suzanne, "Production, circulation et échange de documents : une observation des pratiques", Sciences de la société, n°68, mai 2006.

Jahnich SciencesDeLaSociete

Les « nouvelles technologies de l’information et de la communication » suscitent de nombreuses questions quant à leurs usages. L’enquête présentée ici avait pour but de cerner l’évolution des pratiques, entre documents « virtuels » et documents matériels, au sein d’une recherche plus large dont l’objectif était d’analyser la construction et la circulation des discours environnementaux via les NTIC. Il s’agissait de comprendre les pratiques de sélection et de mise en forme de l’information, en évaluant l’implication effective, forte ou faible, des ressources tirées des médias informatisés dans ces processus, quelle que soit cette implication (documentaire, argumentative, délibérante, militante, etc.). Nous décrivons et analysons ici des pratiques du document sur le lieu de production d’un site à contenu environnemental, nous appuyant sur des entretiens et sur une observation de type ethnographique. Nous montrons ainsi l’importance de la place occupée par le document papier dans cette activité, où il devient le support matériel du travail collectif et un élément important de cohésion du groupe de collaborateurs. 

 

 

Nouveaux dispositifs de concertation et formes de controverses : le choix d’un troisième aéroport pour Paris

Responsable scientifique : Laurence MONNOYER-SMITH, COSTECH, Université de Technologie de Compiègne

  • Montant de la subvention : 63 059 Euros TTC
  • Durée : 24 mois
  • Date de fin de projet : janvier 2005

Résumé : Ce projet se propose d’analyser l’évolution des formes de concertation locale et des régimes de discours environnementaux provoqués par l’utilisation d’Internet. L’étude de cas porte sur le choix de l’implantation du troisième aéroport de Paris à Chaulnes, en région Picardie.

Documents à télécharger :

Liste des valorisations scientifiques de ce projet  :

Articles

  • MONNOYER-SMITH, Laurence, 2004 « Systèmes participatifs sur internet. Vers une nouvelle ère de la délibération publique ? », in La situation délibérative dans le débat public., B.Castagna , S. Gallais, P. Ricaud et J-P. Roy (Dir)., Presses Universitaires François Rabelais.
  • MONNOYER-SMITH, Laurence, 2006 « Etre créatif sous la contrainte. Une analyse des formes nouvelles de la délibération publique. Le cas DUCSAI. », Politix, 75, pp. 75-101.
  • MONNOYER-SMITH, Laurence, 2006 « Citizen’s Deliberation on the Internet : an Exploratory Study », International Journal of Electronic Government Research, 2(3), pp. 58-74.
  • MONNOYER-SMITH, Laurence, 2006 « La délibération comme invention du politique », Sciences de la Société, 69,pp. 51-70.

Conférences